Tag:consultation

Consultation publique – Attribution de fréquences en Guadeloupe et Martinique

La continuité territoriale, la généralisation d’une couverture mobile de qualité et le lancement de la 5G sur tous les territoires de la République et...

Résultats consultation publique – Projet d’arrêté sur le chargeur universel

Cette directive précise les spécifications et informations relatives à la charge applicable à certaines catégories ou classes d’équipements radioélectriques. Ouverte du 19 octobre 2023 au...

Lancement d’une consultation publique pour la simplification des entreprises

Le contexte Dans un contexte économique en perpétuelle évolution et dans le souci d'améliorer le quotidien des chefs d'entreprises françaises, le ministre de l’Économie, des...

Consultation publique – Dispositif de couverture ciblée (2023-3 et 2024-1)

Le « New Deal mobile » intervenu en janvier 2018 entre le Gouvernement, l'Arcep et les opérateurs de radiocommunications mobiles prévoit de nouvelles obligations de couverture mobile,...

Consultation publique – Projet d’arrêté concernant le chargeur universel

Des textes réglementaires de transposition de la directive 2022/2380/UE du 23 novembre 2022 dite « chargeur universel » sont nécessaires. Une consultation publique relative au projet...

Résultat consultation publique : projet d’arrêté sur le classement de tourisme

Des travaux en vue de la révision de l’arrêté sur le classement de tourisme (arrêté du 2 septembre 2008 relatif aux communes touristiques et...

Latest news

Mont-Saint-Michel – Entre ciel et mer, un joyau du patrimoine mondial

Le Mont-Saint-Michel, cette merveille architecturale suspendue entre ciel et mer, fascine tant par sa beauté que par son histoire....
- Advertisement -spot_imgspot_img

Les châteaux de la Loire – Un voyage dans l’histoire de France

Dans cet article, il explore la magie des châteaux de la Loire, véritables témoins du riche passé historique de...

Le Louvre – Plongée dans le plus grand musée du monde

Dans cet article, il explore le fascinant univers du Louvre, cet emblématique musée parisien qui est le plus grand...

Must read

Mont-Saint-Michel – Entre ciel et mer, un joyau du patrimoine mondial

Le Mont-Saint-Michel, cette merveille architecturale suspendue entre ciel et...

Les châteaux de la Loire – Un voyage dans l’histoire de France

Dans cet article, il explore la magie des châteaux...