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Tag:consultation

ACTUALITE

Consultation publique – 4G fixe (Arrêtés modificatif et complémentaire)

En-tête page internet : Cette consultation publique, ouverte jusqu’au 18 décembre 2024, est relative aux projets d’arrêtés modificatif et complémentaire définissant la cinquième liste de zones à...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation des acteurs économiques sur le Plan National d’Adaptation au Changement climatique

Face à des aléas climatiques de plus en plus fréquents et intenses (sècheresses, inondations, vagues de chaleur, etc.), les entreprises doivent s’adapter pour assurer...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Dispositif de couverture ciblée (projet d’arrêté 2024-3)

Le « New Deal mobile » est un programme lancé en janvier 2018 par le Gouvernement et l'Arcep pour généraliser la couverture du territoire métropolitain en...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Projets d’arrêtés modificatifs 2024 de couverture ciblée

Le « New Deal mobile » conclu en 2018 entre le Gouvernement, l'Arcep et les opérateurs de radiocommunications mobiles prévoit des obligations de couverture mobile, visant...
La rédaction -
ACTUALITE

Consultation publique – Évaluation de l’empreinte carbone des médicaments

La rédaction -
ACTUALITE

Consultation pour des projets dans le secteur des technologies médicales innovantes

Officiellement lancé le 3 mars 2022 lors de la signature d’un manifeste par 16 États membres de l’Union européenne, le projet important d’intérêt européen...
La rédaction -
ACTUALITE

Entreprises et politiques européennes : les résultats de la consultation inédite réalisée par la DGE

Coconstruite avec les acteurs économiques, cette consultation était attendue et a permis de recueillir 1 300 réponses à l’ensemble des questions. Le 11 mars 2024,...
La rédaction -
ACTUALITE

Qu’attendent les entreprises françaises des politiques européennes ? La DGE présente les résultats d’une consultation inédite

Cette consultation aux 16 questions ouvertes a été coconstruite avec les acteurs économiques et a recueilli 1 300 propositions de 137 répondants. Thomas Courbe,...
La rédaction -
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Le jury a sélectionné 5 lauréats des Music Moves Europe Awards et le lauréat du Grand Jury MME Award....
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L’UE fournira une aide humanitaire d’un montant de 1,9 milliard d’euros en 2025

Alors que l’on estime que plus de 300 millions de personnes auront besoin d’une aide humanitaire en 2025, l’UE...

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