Tag:consultation

Consultation publique – 4G fixe (Arrêtés modificatif et complémentaire)

En-tête page internet : Cette consultation publique, ouverte jusqu’au 18 décembre 2024, est relative aux projets d’arrêtés modificatif et complémentaire définissant la cinquième liste de zones à...

Consultation des acteurs économiques sur le Plan National d’Adaptation au Changement climatique

Face à des aléas climatiques de plus en plus fréquents et intenses (sècheresses, inondations, vagues de chaleur, etc.), les entreprises doivent s’adapter pour assurer...

Consultation publique – Dispositif de couverture ciblée (projet d’arrêté 2024-3)

Le « New Deal mobile » est un programme lancé en janvier 2018 par le Gouvernement et l'Arcep pour généraliser la couverture du territoire métropolitain en...

Consultation publique – Projets d’arrêtés modificatifs 2024 de couverture ciblée

Le « New Deal mobile » conclu en 2018 entre le Gouvernement, l'Arcep et les opérateurs de radiocommunications mobiles prévoit des obligations de couverture mobile, visant...

Consultation pour des projets dans le secteur des technologies médicales innovantes

Officiellement lancé le 3 mars 2022 lors de la signature d’un manifeste par 16 États membres de l’Union européenne, le projet important d’intérêt européen...

Entreprises et politiques européennes : les résultats de la consultation inédite réalisée par la DGE

Coconstruite avec les acteurs économiques, cette consultation était attendue et a permis de recueillir 1 300 réponses à l’ensemble des questions. Le 11 mars 2024,...

Qu’attendent les entreprises françaises des politiques européennes ? La DGE présente les résultats d’une consultation inédite

Cette consultation aux 16 questions ouvertes a été coconstruite avec les acteurs économiques et a recueilli 1 300 propositions de 137 répondants. Thomas Courbe,...

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Haïti atteint «encore un autre point de crise» alors que les gangs resserrent leur emprise

Volker Türk a dit au Conseil des droits de l’homme à Genève que le pays avait atteint «encore une...
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«Tous les nuages ​​sombres d’une tempête parfaite sont descendus sur les habitants du plus récent pays du monde –...

47 millions d’agents de santé et de défenseurs appellent à un air plus propre pour freiner les décès de pollution

Le Deuxième conférence mondiale de l’OMS sur la pollution de l’air et la santé Co-organisé par l’Organisation mondiale de...

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