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Révision

détective

Révision de la législation relative à la profession de détective privé – Troisième lecture

L’exercice des activités de recherche privée est actuellement régi par une loi datant de 1991. Cette loi est dépassée et ne tient pas compte...
La rédaction -
Avis

Avis sur le projet de révision du Plan national Energie-Climat 2030

Après plusieurs avis (dont CCE 2018-1750, CFDD 2019a02, CCE 2019-2001), et deux avis avec cinq Conseils consultatifs régionaux (Brupartners, CERBC, CESE Wallonie, MinaRaad, SERV)...
La rédaction -
contre

Révision des exigences de formation pour les personnes habilitées en matière de protection contre les rayonnements

L’arrêté royal du 13 février 2020 transposait partiellement la directive 2013/59/Euratom fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers...
La rédaction -

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